Zone d'identification
Cote
PT1
Titre
Statuts et règlements
Date(s)
- 1979-1999 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1980)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Avant-projet de création d'équipe, demandes et décisions de création et de renouvellement du laboratoire, formulaires de demande de moyens, décisions de nomination du directeur, extraits des statuts, convention d'hébergement du CRA, convention de dépôt de matériel avec l'université de Paris X, dossier des contractualisations avec l'université de Paris X, organigrammes, attestations d'adhésion des chercheurs au laboratoire, délégations de signature, lettres.
Présence des organigrammes des années 2006-2007.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.