Identity area
Reference code
PT1
Title
Statuts et règlements
Date(s)
- 1979-1999 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Papier
Context area
Name of creator
(Depuis 1980)
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Avant-projet de création d'équipe, demandes et décisions de création et de renouvellement du laboratoire, formulaires de demande de moyens, décisions de nomination du directeur, extraits des statuts, convention d'hébergement du CRA, convention de dépôt de matériel avec l'université de Paris X, dossier des contractualisations avec l'université de Paris X, organigrammes, attestations d'adhésion des chercheurs au laboratoire, délégations de signature, lettres.
Présence des organigrammes des années 2006-2007.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Classement chronologique.