Zone d'identification
Cote
PT19
Titre
Relations avec les tutelles et partenaires
Date(s)
- 1981-1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1980)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comptes rendus de réunions, textes de projet, rapports d'activités, projets de budget, lettres, convocations, notes, notes d'information.
Présence de documents s.d.
Inventaire joint aux dossiers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Dans l'ordre alphabétique des noms de tutelle ou partenaire.