Partie de dossier JB336 - Années 1998-1999

Zone d'identification

Cote

JB336

Titre

Années 1998-1999

Date(s)

  • 1998-1999 (Production)

Niveau de description

Partie de dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Burnouf Joëlle
(Enseignante-chercheuse à partir de 1982)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbaux des séances, avis du CNRA, rapports, convocations, ordres du jour, textes de projet, bilans et rapports d’activité des CIRA, textes de lois, cahiers de notes de réunion, courriels, copie de l’arrêté de nomination (1999), dossier de demande d’agrément, circulaires, calendriers des réunions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés