Dossier JB302/1-JB302/3 - Dossiers des séances

Zone d'identification

Cote

JB302/1-JB302/3

Titre

Dossiers des séances

Date(s)

  • 1998-2003 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 liasses
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

(Enseignant-chercheur à partir de 1982)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbaux des séances, avis du CNRA, rapports, convocations, ordres du jour, textes de projet, bilans et rapports d’activité des CIRA, textes de lois, cahiers de notes de réunion, courriels, copie de l’arrêté de nomination (1999), dossier de demande d’agrément, circulaires, calendriers des réunions.
On notera la présence des rapports suivants :
« L’archéologie au CNRS », par M. Frank Braemer, juillet 2000.
Note de Michel Gras « Pour une réforme », 7 décembre 2000, concernant le projet de réforme du décret de 1994 sur l’archéologie et des projets de réforme du décret.
Rapport final d’étude « Le lectorat et le devenir des bilans scientifiques régionaux édités par les DRAC » (2002).
Rapport de synthèse des assises interrégionales de l’archéologie 2001-2002 (2003).
Rapport sur la situation de l’archéologie préventive (15/01/2003).

JB302/1. Années 1998-1999.
JB302/2. Années 2000-2001.
JB302/3. Années 2002-2003.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés