Zone d'identification
Cote
EF151
Titre
Gestion des droits de reproduction
Date(s)
- 1993-2003 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1971)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Lettres, courriels, demandes et autorisations de reproduction.
Présence de quelques documents de 1986 et de 1988.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.