Sous-sous-série organique EF150 - Contrats et conventions

Zone d'identification

Cote

EF150

Titre

Contrats et conventions

Date(s)

  • 1979-2005 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-série organique

Étendue matérielle et support

1 liasse
Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Présence de textes de projet, de notes relatives à l'organisation et au fonctionnement de la revue et de quelques lettres.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement par partenaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés