Sous-sous-sous-série organique CL_V01_207-211 - Expertises

Zone d'identification

Cote

CL_V01_207-211

Titre

Expertises

Date(s)

  • 1993-1997 (Production)

Niveau de description

Sous-sous-sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Lepelley Claude
(1934-2015)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Convocations, ordres du jour, procès-verbaux, lettres, bulletins de vote, dossiers de candidature, listes d’émargement, notes de travail, documentation réglementaire.
CL_V01_210. Année 1993.
CL_V01_207. Année 1995.
CL_V01_211. Année 1996.
CL_V01_208-209. Année 1997.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés