Zone d'identification
Cote
DF2
Titre
Versement de données et transfert (Frantiq CCI)
Date(s)
- 1999-2004 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Documents électroniques natifs
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Fichiers de données, courriels, lettres, notes de travail, bilans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique.