Zone d'identification
Cote
DIR2
Titre
Statuts et règlements
Date(s)
- 1995-2012 (Production)
Niveau de description
Sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conventions, décisions, avenants, protocoles d'accord, procès-verbaux, règlements intérieurs, délégations de signature, organigrammes, lettres.
Présence d'une copie de la "Décision d'agrément donnant autorisation au CNRS de construire la Maison René-Ginouvès sur le campus de Paris X-Nanterre" (1992).
Présence d'un récépissé de déclaration à la CNIL (2004).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.