Sous-série organique TL78/1-78/4 - Réception des travaux, contrôle technique et contentieux

Zone d'identification

Cote

TL78/1-78/4

Titre

Réception des travaux, contrôle technique et contentieux

Date(s)

  • 1995-2003 (Production)

Niveau de description

Sous-série organique

Étendue matérielle et support

Papier

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

TL78/1. Réception des travaux et réunion d'expertise (plaques de béton), 1995-1996.
TL78/2. Analyse de l'air et contentieux relatives aux cloisons, 1996-2003.
TL78/3. Remplacement des cloisons : comptes rendus de chantier, 1997.
TL78/4. Rapport final de contrôle technique portant sur la sécurité des personnes contre les risques d'incendie et de panique, 1997.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Personnes et organismes associés

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