Zone d'identification
Cote
MAI761
Titre
Fonctionnement
Date(s)
- 1972-1985 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Statut interne, règlement intérieur, listes des unités, notes, listes de membres des comités/conseils.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique.