Zone d'identification
Cote
DIR69-DIR80
Titre
Conseils et réunions
Date(s)
- 1997-2009 (Production)
Niveau de description
Sous-sous-série organique
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunion, documents afférents.
DIR69. Année 1997.
DIR70. Année 1998.
DIR71. Année 1999.
DIR72. Année 2000.
DIR73. Année 2002.
DIR74. Année 2003.
DIR75. Année 2004.
DIR76. Année 2005.
DIR77. Année 2006.
DIR78. Année 2007.
DIR79. Année 2008.
DIR80. Année 2009.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique puis par tutelle/partenaire.