Zone d'identification
Cote
AD20
Titre
Instances de la MAE
Date(s)
- 1996-2011 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Listes, bulletins de vote, actes de candidature, affiches, lettres, courriels.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Par instance dans l'ordre chronologique.