Zone d'identification
Cote
BA80
Titre
"Commission bibliothèque"
Date(s)
- 1997-2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(Depuis 1996)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Convocations, comptes rendus de réunion, documents afférents.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique.