Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1999-2009 (Production)
Niveau de description
Sous-fonds
Étendue matérielle et support
0,45 m.l. (3 unités matérielles)
10,2 Mo
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement n°AR_V01 du 07/10/09.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Application du tableau de gestion des archives publiques de la Maison René-Ginouvès. Archéologie et Ethnologie (CNRS-Université de Paris Ouest Nanterre La Défense - Université de Paris 1), version 3, octobre 2010.
Accroissements
Mode de classement
Utilisation du plan de classement figurant dans le guide d'archivage de la Maison René-Ginouvès, version 3, mai 2010.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Selon les règles des archives publiques (code du patrimoine. Livre II : archives) et dans le respect du droit d'auteur (code de la propriété intellectuelle).
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Les formats non appropriés pour l'archivage ont été convertis selon les règles du Manuel d'archivage électronique du service des archives de la Maison René-Ginouvès, version 1, septembre 2010, excepté en cas d'impossibilité technique.
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Finale
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Date de la première publication de l'instrument de recherche : 2009.